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Marques déposées par monsieur FANCIULLO DAVID
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CôtéSpas.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CôtéSpas.com
M. FANCIULLO DAVID

Numéro de dépôt :
4224568
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2025
CôtéSpas.com de FANCIULLO DAVID

Présentation de la marque CôtéSpas.com

Déposée le 9 novembre 2015 par monsieur FANCIULLO DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CôtéSpas.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur FANCIULLO DAVID domicilié(e) 47 Chemin de Calieux - 13920 - SAINT MITRE LES REMPARTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FANCIULLO DAVID domicilié(e) 47 Chemin de Calieux - 13920 - SAINT MITRE LES REMPARTS - France.

La marque CôtéSpas.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CôtéSpas.com arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

FANCIULLO DAVID a également déposé les autres marques suivantes : Bel'O , JARDIN WEBSTORE


M. FANCIULLO DAVID - 47 Chemin de Calieux - 13920 - SAINT MITRE LES REMPARTS - France


M. FANCIULLO DAVID - 47 Chemin de Calieux - 13920 - SAINT MITRE LES REMPARTS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686226 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs.